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Marques déposées par BROTTE Jean-Pierre
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L'OURS QUI DANSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OURS QUI DANSE
BROTTE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3698923
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2019
L\'OURS QUI DANSE de BROTTE Jean-Pierre

Présentation de la marque L'OURS QUI DANSE

Déposée le 15 décembre 2009 par BROTTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'OURS QUI DANSE »

Le déposant est BROTTE Jean-Pierre domicilié(e) Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OURS QUI DANSE est expirée depuis le 15 décembre 2019.

BROTTE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT ROYAL , NOUGAT ROYAL , ARNAUD SOUBEYRAN


BROTTE Jean-Pierre - Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673346 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

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